Profession

Jean-Sébastien travaille depuis quelques années en qualité de juriste dans un cabinet d’avocats spécialisé en droit social. Il traite en particulier de problématiques relatives à la participation financière (intéressement et participation) et à l’épargne salariale. Plus généralement, la majeure partie de son activité porte sur les relations collectives de travail.

Il est membre de la Conférence Olivaint (co-fondateur de la « Joute des Conférences » en 2009) ainsi que membre du Conseil d’administration et du bureau du Cercle de Droit Social de l’Entreprise (Secrétaire adjoint). 

Fonctions au sein de l’AFDD

Administrateur de l’AFDD, il est impliqué dans la commission « Carrière et évolution professionnelle » de l’association. Il s’intéresse aux questions relatives à l’intégration professionnelle des doctorants en droit, notamment par le biais de la Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE), et souhaite promouvoir l’employabilité des docteurs.

Thèse

Au sein de l’Université Panthéon-ASSAS (PARIS II), Jean-Sébastien a effectué une thèse de droit privé sous la direction du Professeur Bernard TEYSSIÉ dans le cadre d’une CIFRE. Soutenue le 10 juillet 2010, sa thèse s’intitule « Contribution à l’étude des dispositifs de participation financière » et porte sur l’association du capital et du travail en droit français.

Publications

- « La prime de partage des profits : une chimère juridique », JCP E 2011, 1676.
- « La Cour de cassation, garante de la dualité des dispositifs de participation financière ? », Gazette du Palais, 5 mars 2011, n° 64, p. 21.
- « L’égalitarisme de la Cour de cassation : ersatz d’égalité de traitement », Les Petites Affiches, 28 décembre 2010, n° 258, p. 7 et s.
- « Assistance d’un expert-comptable lors d’une opération de concentration », JCP S 2010, 1543.
- « Le Perco, un complément d’avenir au régime de retraite par répartition », Cahiers du droit de l’entreprise, n° 5, Septembre-Octobre 2010, Dossier, 27.
- « La branche comme vecteur de généralisation des dispositifs d’association du capital et du travail », Cahiers du droit de l’entreprise, n° 5, Septembre-Octobre 2010, Dossier, 29.
- « Le « travail à domicile » du commercial » ; « Applicabilité des règles communautaires sur le temps de pause journalier » ; « Information du salarié sur ses droits en matière de DIF » ; « Disparition d’un usage local », Gazette du Palais, 12 juin 2010, n° 163, p. 31.
- « Du constat au débat : l’impact de la recodification sur l’intéressement », JCP S 2010, 1166.
- « La nouvelle philosophie de l’orientation et de la formation professionnelle tout au long de la vie après la loi du 24 novembre 2009 », Gazette du Palais, 20 mars 2010, n° 79, p. 19 .
- « Modalités de reconnaissance d’une unité économique et sociale », JCP S 2009, 1475.
- « L’intéressement des salariés aux résultats ou aux performances de l’entreprise : l’impact de la recodification », JCP S, 2009, 1279 .

Activités d’enseignement

Jean-Sébastien effectue des interventions ponctuelles au sein de l’Institut d’Administration des Entreprises (IAE) de Paris. Il anime également des formations sur l’épargne salariale à destination de professionnels (juristes, responsables ou directeurs des ressources humaines).

Coordonnées professionnelles

Cabinet CAPSTAN
83 rue la Boétie
75008 PARIS